Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES DELOIRE
CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3466572
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2026
CHARLES DELOIRE de CAVES DE POUILLY SUR LOIRE

Présentation de la marque CHARLES DELOIRE

Déposée le 29 novembre 2006 par la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DELOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la société CAVES DE POUILLY SUR LOIRE domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE, BP 9 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 481 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, M. DENOËL CHRISTOPHE domicilié(e) 39 AVENUE DE LA TUILERIE, BP 9 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque CHARLES DELOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES DELOIRE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

CAVES DE POUILLY SUR LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Eric CROCHET , LA MARIEE , YVES PABIOT , LES LARMES DE PIERRE , LES ORDALYS , LES AUPIERES , LES CASCADELLES , LES VIGNES DE TRACEY , LES VIGNEROTTES , FLEUR DE PIERRE


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, COOPERATIVE AGRICOLE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE, BP 9 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 778481051


CAVES DE POUILLY SUR LOIRE, M. DENOËL CHRISTOPHE - 39 AVENUE DE LA TUILERIE, BP 9 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2016 n°2629892 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-11

Vins.